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Mentions Légales

Informations légales obligatoires

1. Éditeur du site

Raison sociale : [Nom de l'entreprise]

Forme juridique : [À compléter - ex: SARL, SAS, EI, etc.]

Capital social : [À compléter]

SIRET : [SIRET]

Siège social : [Adresse complète]

Téléphone : [Téléphone]

Email : [Email]

Directeur de la publication : [À compléter - Nom du responsable légal]

2. Hébergement

Hébergeur : OVH

Raison sociale : OVH SAS

Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : 1007

Site web : www.ovhcloud.com

Infrastructure : Kubernetes sur OVH Cloud

3. Développement et maintenance

Développement : [À compléter - Nom du développeur ou agence]

Technologies utilisées : Next.js, React, TypeScript, PostgreSQL, Redis, Prisma

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (structure, textes, logos, images, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de [Nom de l'entreprise] ou de ses partenaires, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de [Nom de l'entreprise]. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

5. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Responsable du traitement : [Nom de l'entreprise]

Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles et l'exercice de vos droits, consultez notre Politique de Confidentialité.

6. Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser l'utilisation du site. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Cookies.

7. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites web. [Nom de l'entreprise] n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.

La mise en place de liens hypertextes vers ce site nécessite l'autorisation préalable de [Nom de l'entreprise].

8. Responsabilité

[Nom de l'entreprise] s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, nous déclinons toute responsabilité pour :

  • Toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
  • Tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations
  • Plus généralement, tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation du site

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

11. Crédits

Technologies :

  • Next.js - Framework React
  • Stripe - Plateforme de paiement sécurisé
  • Google Maps - Service de cartographie
  • AWS SES - Service d'envoi d'emails

12. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Par email : [Email]

Par téléphone : [Téléphone]

Par courrier : [Adresse]